Document d'archives : Fonds du prieuré Notre-Dame à Pont-sur-Seine
Contenu :
Présentation du contenu
Biens, propriétés, censives du prieuré, dîmes, ventes et héritages : actes notariés, baux et transactions (1438-1778) ; seigneurie de Courtioust : baux, titres, comptes, actes notariés (1495-1788) ; cens et rentes : baux, actes notariés, enquête sur les bois (1328-1728) ; affaires portées devant la justice (1586-1702) ; déclarations de biens, comptes, dîmes, baux (1497-1788). Cette liasse comprend également une pièce provenant du prieuré Saint-Pierre de Pont-sur-Seine (dépendant de l'abbaye de Montier-la-Celle).
Cote :
29 H 1 - 15
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Prieuré Notre-Dame (Pont-sur-Seine)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Saisie révolutionnaire
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier, parchemin, cire
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00
Personnes ou Institutions :
Lieux :
PONT-SUR-SEINE.PRIEURE NOTRE-DAME, FAY-LES-MARCILLY, CRANCEY, PONT-SUR-SEINE, COURTISOT, COURTAOULT, COURTIOUX (LA SAULSOTTE), TRAINEL
Thèmes :
BIENS, BOIS, DIME, DROIT COUTUMIER, FIEF, HOPITAL, MAISON, PRIEURE, PRIEURE (BATIMENT), PROPRIETE FONCIERE, RENTE, SEIGNEURIE
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, ACTE NOTARIE, ARRET DU CONSEIL D'ETAT (ANCIEN REGIME), BAIL, CENSIER, CIRE, COMPTE FINANCIER, DECLARATION, Document d'archives, ENQUETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PAPIER, PARCHEMIN, QUITTANCE, SCEAU, SENTENCE, TERRIER