Document d'archives : Simplification des conditions d'exercice de la pluriactivité (monde agricole) : bleus, correspondance, documentation, documents...
Titre :
Simplification des conditions d'exercice de la pluriactivité (monde agricole) : bleus, correspondance, documentation, documents parlementaires, projets de loi et loi n° 93-121 du 27 janvier 1993 portant Diverses mesures d'ordre social (DMOS) Octobre 1992 - mars 1993.
Cote :
19930379/21
Inventaire d'archives :
Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1992-1993)
Personnes :
Institutions :
Thèmes :
aménagement foncier, aménagement rural, bois, budget, développement économique, enseignement, fonds structurel européen, industrie, industrie agricole et alimentaire, industrie du bois, milieu rural, organisation professionnelle agricole, restructuration industrielle, tourisme, équipement