Document d'archives : Restaurant interadministratif, dossier de consultation (DCE), permis de contruire, cahier des clauses administratives...
Titre :
Restaurant interadministratif, dossier de consultation (DCE), permis de contruire, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), règlement particulier d'appels d'offres (RPAO)
Cote :
1573 W 7
Inventaire d'archives :
Préfecture de la Haute-Loire, secrétariat général (sous-série 1573W)