Document d'archives : BRETIGNY-SUR-ORGE, justice. - Certificat de bonne conduite pour Jean Baptiste ROUSSEAU procureur (1725), quittance du garde du...

Titre :

BRETIGNY-SUR-ORGE, justice. - Certificat de bonne conduite pour Jean Baptiste ROUSSEAU procureur (1725), quittance du garde du trésor royal, parchemin (1725), mémoires imprimés pour Catherine JOSSANY de SAYNAS contre les demoiselles LE VESSOR (1744), sentence imprimée de l'élection de Paris qui fait défense aux habitants de Brétigny d'imposer le sieur BOUCHER d'ARGIS (1760).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

79J6/4

Inventaire d'archives :

FONDS DE COURCEL

Informations sur le producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 100 ans à partir de 1760

Langues :

Français

Description physique :

Papier - Parchemin

Archives départementales de l'Essonne
      • BRETIGNY-SUR-ORGE, justice. - Certificat de bonne conduite pour Jean Baptiste ROUSSEAU procureur (1725), quittance du garde du trésor royal, parchemin (1725), mémoires imprimés pour Catherine JOSSANY de SAYNAS contre les...

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