Document d'archives : Porte de la Chapelle, Porte de Saint Ouen, Porte de versailles
Contenu :
Porte de la Chapelle :
- Correspondances : autorisation d'occupation SNCF/RATP, démolition de mur.
- Dossier de décentralisation industrielle : construction du poste de traction mono groupe de Porte de la Chapelle.
Porte de Saint Ouen :
- Titre d'acquisition : Consorts MILINAIRE/RATP.
- Dossier de cession partielle pour cause d'alignement : acte et correspondances.
- Dossier financier : état perpétuel, autorisation d'engagement, expropriation, frais.
- Correspondances : construction de la sous station, acquisitions, préfecture, commission d'évaluation, notes.
Porte de Versailles :
- Titre d'acquisition : titres anciens, HAMEAU et VICTOR/CMP, plans, correspondances.
- Mitoyennetés : BOUZARD, avec 33 rue du hameau, correspondances.
- Correspondances : autorisation d'occupation SNCF/RATP, démolition de mur.
- Dossier de décentralisation industrielle : construction du poste de traction mono groupe de Porte de la Chapelle.
Porte de Saint Ouen :
- Titre d'acquisition : Consorts MILINAIRE/RATP.
- Dossier de cession partielle pour cause d'alignement : acte et correspondances.
- Dossier financier : état perpétuel, autorisation d'engagement, expropriation, frais.
- Correspondances : construction de la sous station, acquisitions, préfecture, commission d'évaluation, notes.
Porte de Versailles :
- Titre d'acquisition : titres anciens, HAMEAU et VICTOR/CMP, plans, correspondances.
- Mitoyennetés : BOUZARD, avec 33 rue du hameau, correspondances.
Cote :
1J1/20
Inventaire d'archives :
Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
Description physique :
0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)
Observations :
Publié
Institutions :
Compagnie Générale des Omnibus, Compagnie des Tramways de Paris et du département de la Seine, Compagnie des Tramways de l'Est Parisien, Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris, Société des Transports en Commun de la Région Parisienne, Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris