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Document d'archives : Contentieux relatifs à l'usage de l'eau et au curage de la rivière.

Date : 1842 - 1861

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Contenu :

Contenu

Contentieux entre la famille Anrès de Saint-Pierre-de-Vassols et le syndicat au sujet d'un barrage et du curage de la Mède : contrat d'union des usagers, jugement contradictoire, correspondance, rapport (1842-1861). Contentieux de Joannis, Jabouin, Fabre, Brunet-Debaines : correspondance, accord, extraits de délibération, rapport d'expert (1857-1944).

Cote :

E DEPOT MODENE 2 Z 6

Inventaire d'archives :

Commune de Modène

Personnes :

Brunet-Debaines, Fabre, Jabouin, Joannis (de)

Institutions :

Commune de Modène, Syndicat de Mèze (Modène)

Nom de famille :

Anrès (famille)

Lieux :

Saint-Pierre-de-Vassols (Vaucluse, France), Mède (Vaucluse, France ; cours d'eau), Modène (Vaucluse, France)

Thèmes :

administration communale, arrosage, barrage hydraulique, contentieux, cours d'eau, droit d'eau, ouvrage d'art

Type de document :

Document d'archives

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