Document d'archives : Archives communales de Joncels.
Contenu :
Le fonds déposé comprend principalement quatre compoix des XVIIème et XVIIIème siècles, des actes paroissiaux couvrant la période 1670-1792 pour la paroisse Saint-Félix et 1738-1792 pour la paroisse du mas du Mourié, ainsi que des délibérations consulaires depuis 1757 et communales jusqu'en 1836. Egalement en dépôt : l'atlas cadastral napoléonien.
Cote :
121 EDT
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Communauté de Joncels, paroisses Saint-Félix et du Mas du Mourié, commune de Joncels.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert
Mise en forme :
Selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les lois et règlements en vigueur.
Description physique :
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,75