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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Archives communales de Joncels.

Date : 1651 - 1836

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Le fonds déposé comprend principalement quatre compoix des XVIIème et XVIIIème siècles, des actes paroissiaux couvrant la période 1670-1792 pour la paroisse Saint-Félix et 1738-1792 pour la paroisse du mas du Mourié, ainsi que des délibérations consulaires depuis 1757 et communales jusqu'en 1836. Egalement en dépôt : l'atlas cadastral napoléonien.

Cote :

121 EDT

Inventaire d'archives :

État général des fonds

Informations sur le producteur :

Communauté de Joncels, paroisses Saint-Félix et du Mas du Mourié, commune de Joncels.

Description :

Évolutions :

Fonds ouvert

Mise en forme :

Selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Selon les lois et règlements en vigueur.

Description physique :

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,75

Ressources complémentaires :

Accès inventaire

Institutions :

Communauté de Joncels, paroisses Saint-Félix et du Mas du Mourié, commune de Joncels.

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