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Document d'archives : Bureau d'enregistrement de Pontoise-ouest : actes sous seing privé.

Date : 1970 - 1970

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Contenu :

Le ressort du bureau couvre les communes d'Ableiges, Aincourt, Ambleville, Amenucourt, Arronville, Arthies, Avernes, Banthelu, Berville, Boisemont, Boissy-L'Aillerie, Bray-et-Lu, Bréançon, Brignancourt, Buhy, Cergy, Charmont, Chars, Chaussy, Chérence, Cléry-en-Vexin, Commeny, Condécourt, Cormeilles-en-Vexin, Courcelles-sur-Viosne, Courdimanche, Epiais-Rhus, Eragny-sur-Oise, Frémainville, Frémécourt, Gadancourt, Genainville, Gouzangrez, Grisy-les-Plâtres, Guiry-en Vexin, Haravilliers, Haute-Isle, Hodent, Jouy-le-Moutier, La Chapelle-en-Vexin, La Roche-Guyon, Le Bellay-en-Vexin, Le Heaulme, Le Perchay, Longuesse, Magny-en-Vexin, Marines, Maudétour-en-Vexin, Menouville, Menucourt, Montgeroult, Montreuil-sur-Epte, Moussy, Neuilly-en-Vexin, Neuville-sur-Oise, Nucourt, Omerville, Osny, Pontoise, Puiseux-Pontoise, Sagy, Saint-Clair-sur-Epte, Saint-Cyr-en-Arthies, Saint-Gervais, Santeuil, Seraincourt, Théméricourt, Theuville, Us, Vauréal, Vétheuil, Vienne-en-Arthies, Vigny, Villers-en-Arthies, Wy-dit-Joli-Village.

Cote :

1121 W 136 à 141

Inventaire d'archives :

Bureau d’enregistrement de Pontoise, enregistrement des actes (1970)

Informations sur le producteur :

Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)

Description :

Critères de sélection :

conservation

Mise en forme :

Classement par ordre chronologique

Institutions :

Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)

Lieux :

Aincourt (Val-d'Oise, France), Vétheuil (Val-d'Oise, France), Cléry-en-Vexin (Val-d'Oise, France), Eragny-sur-Oise (Val-d'Oise, France), Frémécourt (Val-d'Oise, France), Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France), Boisemont (Val-d'Oise, France), Neuville-sur-Oise (Val-d'Oise, France), Wy-dit-Joli-Village (Val-d'Oise, France), Longuesse (Val-d'Oise, France), Arthies (Val-d'Oise, France), Amenucourt (Val-d'Oise, France), Courdimanche (Val-d'Oise, France), Cergy (Val-d'Oise, France), Pontoise (Val-d'Oise, France), Arronville (Val-d'Oise, France), Maudétour-en-Vexin (Val-d'Oise, France), Théméricourt (Val-d'Oise, France), Haute-Isle (Val-d'Oise, France), Brignancourt (Val-d'Oise, France), Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France), Moussy (Val-d'Oise, France), Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France), Santeuil (Val-d'Oise, France), La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France), Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France), Frémainville (Val-d'Oise, France), Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise, France), Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France), Marines (Val-d'Oise, France), Le Perchay (Val-d'Oise, France), Gouzangrez (Commeny, Val-d'Oise, France), Neuilly-en-Vexin (Val-d'Oise, France), Berville (Val-d'Oise, France), Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France), Guiry-en-Vexin (Val-d'Oise, France), La Chapelle-en-Vexin (Val-d'Oise, France), Montgeroult (Val-d'Oise, France), Hodent (Val-d'Oise, France), Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise, France), Chars (Val-d'Oise, France), Puiseux-Pontoise (Val-d'Oise, France), Avernes (Val-d'Oise, France), Nucourt (Val-d'Oise, France), Seraincourt (Val-d'Oise, France), Charmont (Val-d'Oise, France), Le Bellay-en-Vexin (Val-d'Oise, France), Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France), Osny (Val-d'Oise, France), Us (Val-d'Oise, France), Banthelu (Val-d'Oise, France), Chaussy (Val-d'Oise, France), Condécourt (Val-d'Oise, France), Chérence (Val-d'Oise, France), Menouville (Val-d'Oise, France), Theuville (Val-d'Oise, France), Ableiges (Val-d'Oise, France), Buhy (Val-d'Oise, France), Vigny (Val-d'Oise, France), Genainville (Val-d'Oise, France), Bréançon (Val-d'Oise, France), Epiais-Rhus (Val-d'Oise, France), Gadancourt (Avernes, Val-d'Oise, France), Jouy-le-Moutier (Val-d'Oise, France), Le Heaulme (Val-d'Oise, France), Ambleville (Val-d'Oise, France), Sagy (Val-d'Oise, France), Grisy-les-Plâtres (Val-d'Oise, France), Vauréal (Val-d'Oise, France), Saint-Gervais (Val-d'Oise, France), Omerville (Val-d'Oise, France), Menucourt (Val-d'Oise, France), Commeny (Val-d'Oise, France), Villers-en-Arthies (Val-d'Oise, France), Haravilliers (Val-d'Oise, France)

Thèmes :

Type de document :

acte sous seing privé

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