Document d'archives : Entrepreneur M. Matruchot
Contenu :
Adjudication des travaux aux entreprises de serrurerie de M. Gousset [Alger] et de travaux publics de Jean Matruchot (Alger), contentieux et pourvoi devant le Conseil d'État, expertise des travaux exécutés par l'entreprise de Jean Matruchot.
Rapports de l'inspecteur général des bâtiments civils M. Texier, état de situation des travaux, commande de pierres d'Arles, soumissions des entrepreneurs, délibération du Conseil supérieur de l'administration du gouvernement général de l'Algérie, refus de paiement, demande de résiliation du marché Matruchot, pourvoi devant le Conseil d'État, mémoire et observations de l'administration contre l'arrêté du conseil de direction d'Alger, jugement du tribunal de commerce d'Alger, procès-verbal de vente aux enchères publiques des pierres d'Arles, délibération du Conseil d'État, honoraires pour la vérification des décomptes des travaux, délibération du conseil de préfecture, notes, correspondance.
Cote :
F/19/7593
Inventaire d'archives :
Cultes. Travaux de restauration des cathédrales (1802-1914) : diocèses d'Agen à Évreux
Description physique :
Importance matérielle :
124 pièces