Document d'archives : Rivière La Seugne : usines et moulins, aménagements et dossiers de travaux (1852-1997).

Cote :

2640 W 1-15

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'équipement. Service maritime. Subdivision Rochefort hydrologie et maritime

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 12 août 2008
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Extrait du versement RHM du 28 février 2008

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
25 ans
Première année communicable
2023

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement informatisé, Arkhéïa

Observations :

Commentaire
Classé, 2008

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens