Document d'archives : Rivière La Seugne : usines et moulins, aménagements et dossiers de travaux (1852-1997).
Cote :
2640 W 1-15
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Service maritime. Subdivision Rochefort hydrologie et maritime
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 12 août 2008
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Extrait du versement RHM du 28 février 2008
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
25 ans
Première année communicable
2023
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2008
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle