Document d'archives : Protocole d'accord entre la Ville et Resonor.

Contenu :

Protocole, délibération, convention d'avance, rapport de situation, discours de prise de parole de l'élu administrateur de Resonor.

Cote :

3D/123

Inventaire d'archives :

3D - Urbanisme, plan d'embellissement.

Description :

Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1989

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1989

Description physique :

Information matérielles :
papier

Où consulter le document :

Commune de Lille - Archives municipales de Lille

Liens