Document d'archives : Protocole d'accord entre la Ville et Resonor.
Contenu :
Protocole, délibération, convention d'avance, rapport de situation, discours de prise de parole de l'élu administrateur de Resonor.
Cote :
3D/123
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1989
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1989
Description physique :
Information matérielles :
papier