Document d'archives : C.C.U. Etudes et projets Réforme, décret organique 1968. Préparation des projets d'arrêtés listes des sections et sous-sections...
Titre :
C.C.U. Etudes et projets Réforme, décret organique 1968. Préparation des projets d'arrêtés listes des sections et sous-sections 1968. Observations des membres de la section permanente 1967-1968. Correspondance générale sur la réforme, les projets de décrets d'ordonnances, 1966-69 Les propositions de modification des textes suggérées par les syndicats, les universités, l'administration Prorogation des pouvoirs des membres des comités consultatifs, décret n° 69512 du 29 mai 1969 Projets successifs du décret organique de 1969 Compte-rendu des séances de la section permanente du 30 décembre 1968 et 18 février 1969
Cote :
19770496/9
Personnes :
Dausset, Jean, bernard, jean (1907-2006), debré, robert (1882-1978)
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
action sociale, budget, centre hospitalier universitaire, enquête, enseignement français à l'étranger, enseignement supérieur, faculté, formation continue, grande école, liste électorale, médecine, médecine spécialisée, personnel, réforme de l'enseignement, santé, élection, équipement, établissement d'enseignement
Type de document :
budget, compte-rendu de séance, documentation, dossier de candidature, enquête, liste nominative, procès-verbal d'élection, procès-verbal de séance, rapport
Fonctions :
action gouvernementale, conseil, gestion du personnel, relations internationales, réglementation