Document d'archives : « Séance du 11 Brumaire, an 3e » [1er novembre 1794].
Contenu :
- Affaire rapportée par le citoyen Maret. Département du Bas-Rhin. « Moulin de Rhinau.»
- Affaire rapportée par le citoyen Gardeur Le Brun. Département de Seine-et-Marne. « Route départementale n° 3 de Melun à la Ferté-sous-Jouarre. Reprise des travaux de la partie de cette route entre la montagne Liesne [Quartier Saint-Liesne, Melun] près de Melun et l'angle du parc de Praslin près la Croix Bernard. »
- Affaire rapportée par le citoyen Gardeur Le Brun. Département de Seine-et-Marne. « Route de première classe n° 6 de Paris à Gex et n° 6 bis de Brie [Brie-Comte-Robert] à Fossart [Fossard]. Alignements et redressements des traverses de Melun depuis le haut du faubourg des Carmes jusqu'à l'extrémité du faubourg Ambroise et dans la rue des fossés.»
- Affaire rapportée par le citoyen Gardeur Le Brun. Département de Seine-et-Marne. « Route de première classe n° 6 de Paris à Gex et n° 6 bis de Brie [Brie-Comte-Robert] à Fossart [Fossard].» Demande du citoyen Rondelet acquéreur du clos des Capucins à l'entrée de la commune de Melun.
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