Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Associations, dossiers de demandes de subventions accordées par la ville en 2009 classés par numéros d’associations (2006-2009)....

Date : 2006 - 2009

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Titre :

Associations, dossiers de demandes de subventions accordées par la ville en 2009 classés par numéros d’associations (2006-2009). – 4561 Association Sportive Employés Municipaux Omnisports. 4570 Pléiades Emploi Services Hérault (ex Pôle Emploi). 4573 Atelier de Rencontre et de Recherche Comparative en Ethnologie. 4577 Tang'Hérault Montpellier : 2 dossiers. 4594 Les Amoureux de Candolle : 2 dossiers. 4599 Artisans de Nouveaux Développements. 4601 Nefrou Asso Montpelliéraine d'Egyptologie. 4605 Comité de Quartier Clerondegambe. 4610 Ti Conodo. 4612 Amis des Parcs et Jardins Praedium Rusticum. 4622 La Froumi. 4630 Chœur d'ô.

Cote :

894 W 56

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Institutions :

Agence nationale pour l'emploi, Parcs-et-Jardins, Sportive Employés Municipaux Omnisports (Association)

Thèmes :

ADMINISTRATION GENERALE, FISCALITE

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