Document d'archives : Gestion du domaine. - Foncier : baux, acquisitions foncières, note, relevé parcellaire, plans, fiches des parcelles,...
Titre :
Gestion du domaine. - Foncier : baux, acquisitions foncières, note, relevé parcellaire, plans, fiches des parcelles, questionnaire concernant les installations classées, vente.
Cote :
1491 W 7
Inventaire d'archives :
Archives du suivi du Domaine départemental d'Ognoas (1491 W)
Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2065
Institutions :
Domaine d'Ognoas (Arthez-d'Armagnac, Landes), Landes. Conseil départemental. Direction de l'agriculture et de l'espace rural
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, budget, convention, document audiovisuel, document photographique, fichier, marché public, rapport