Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : JOEUF intégration de deux écoles primaires privées 1980-81 Fondation ROTHSCHILD : CET de Laversine à St Maximin (Académie...

Date : 1974 - 1983

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Titre :

JOEUF intégration de deux écoles primaires privées 1980-81 Fondation ROTHSCHILD : CET de Laversine à St Maximin (Académie d'Amiens) 1971-76 84 D3 Nationalisations d'établissements (dont lycée et collège de Honfleur) 1980-81 84 E1 Coûts de l'enseignement 1975-77 - travaux du SEIS groupe de travail 1977 84 F 51 Commission des suites au rapport public de la cour des comptes 1981 84 G2 Demandes de subvention (divers) 86 B Accidents scolaires 86 B2 Salaire de référence/invalidité des élèves de l'enseignement technique 1978-80

Cote :

19830402/36

Inventaire d'archives :

Education nationale ; Direction générale de la programmation et de la coordination ; Sous-direction de la coordination ; Bureau coordination...

Thèmes :

action sociale, activité socio-éducative, apprentissage, enseignement primaire, enseignement religieux, enseignement secondaire, enseignement supérieur, langue régionale, milieu rural, pédagogie, religion, sécurité, vie scolaire, voyage scolaire, éducation physique et sportive, établissement d'enseignement

Type de document :

Fonctions :

coordination, relations internationales

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