Document d'archives : Yougoslavie. - Accidents du travail : * correspondance générale. 1952-1971 ; * rente à 50%. 1958-1973 ; * silicose : cas...
Titre :
Yougoslavie. - Accidents du travail : * correspondance générale. 1952-1971 ; * rente à 50%. 1958-1973 ; * silicose : cas particuliers. 1956-1976 ; * silicose : problème général. 1960-1974. - Allocations familiales, avenants, chômage. 1967-1973. - Informations et lettres-circulaires. - Négociations de 1975 : * préparation des négociations ; * négociations de septembre 1975 ; * suite des négociations. - Négociations de 1976 : * préparation de la commission mixte ; * commission mixte du 2 au 5 novembre 1976 ; * suite des négociations.
Cote :
19960160/12
Thèmes :
accord international, français de l'étranger, pays étranger, protection sociale, protocole, sécurité sociale, émigration
Type de document :
accord international, circulaire, convention, formulaire administratif, procès-verbal de séance, rapport