Document d'archives : Difficultés entre les comtes de Montcault et les chanoines de l'église métropolitaine de Besançon, au sujet d'une rente créée en...

Titre :

Difficultés entre les comtes de Montcault et les chanoines de l'église métropolitaine de Besançon, au sujet d'une rente créée en 1205 par Othon, duc de Méranie, comte de Bourgogne, confirmée en 1223 par Philippe, fils du Roi de France, duc de Bourgogne, au profit de la chapelle Sainte-Théodule, érigée dans la dite église et assignée sur les revenus de l'octroi du port de Gray (1699-1763). Difficultés entre Mathurin et Jean Chanteau, père et fils, directeur des forges de Loeuilley et d'Echalonge (commune d'Essertenne) d'une part, et Jean-François Michelet, fermier de l'abbaye de Theuley et usines en dépendant, demeurant au fourneau de Bley (commune d'Auvet), au sujet du partage des bois d'Attricourt (1722-1723).<lb/>1 liasse, 43 pièces papier.

Cote :

279 Edepot 24

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Communicabilité
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Archives départementales de la Haute-Saône

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