Document d'archives : Elections municipales (1793-1913), rétablissement de l'Empire (1852), plébiscite (1870), élections législatives (1857-1932),...
Titre :
Elections municipales (1793-1913), rétablissement de l'Empire (1852), plébiscite (1870), élections législatives (1857-1932), élections au conseil d'arrondissement (1858-1919), au conseil général (1864-1871, 1883-1925), élections sénatoriales (1881-1908, 1919, 1926) : procès-verbaux. Chambre de commerce : listes électorales (1908-1931).<lb/>Personnel. -Garde-champêtre, garde taureau, tambour, nominations, révocations, démissions, traitements (1792-1890).
Cote :
516 Edepot 32
Inventaire d'archives :
516Edepot - Archives communales déposées de Vallerois-le-Bois
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Lieux :
Thèmes :
ELECTEUR, ELECTION CANTONALE, ELECTION LEGISLATIVE, ELECTION MUNICIPALE, ELECTION SENATORIALE, PERSONNEL