Document d'archives : Environnement

Contenu :

Colloque "Environnement 86": compte-rendu du 25 avril 1985. Loi sur le développement et la protection de la montagne: lettre, documentation (s.d). Mont Saint-Michel: article de presse en anglais (1984). Amoco-Cadiz: lettre, brochure (s.d). CEBANOR: compte-rendu (1986). Nuisances sonores : correspondance, documentation (1984-1985). Gestion de la faune sauvage: correspondance, rapport (1985). Budget environnement: lettre, notes sur les dépenses et les crédits (1985). Droit de l'animal: correspondance (1985-1986). Patrimoine naturel: lettre, rapport de la Commission interministérielle des comptes du Patrimoine naturel, documentation sur la mer, projet de loi relatif à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral (1983-1986). Immobilier: correspondance, projet de loi relatif aux droits et obligations des bailleurs, amendements (1982). Henri Delisle: extraits du Journal officiel (1984). Courrier: correspondance, documentation, article de presse (1983). Ministère de l'Environnement: correspondance, documentation, dossier de presse, bilans de 10 ans de Loi Nature (1986). Centre d'informations et de recherches conjoncturelles et économiques : notes, projets d'articles (1986).

Cote :

144J/198

Inventaire d'archives :

144J - Anne et Michel d'Ornano

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