Document d'archives : Lavoir et abreuvoir, place de la Fontaine. - Restauration et entretien : plan, engagement de prestations, soumission, contrat de...
Titre :
Lavoir et abreuvoir, place de la Fontaine. - Restauration et entretien : plan, engagement de prestations, soumission, contrat de nettoyage, pétition pour l'abandon d'un droit de servitude et extrait du registre des arrêtés du Préfet relatif à l'abandon dudit droit, contrat de cuvage, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal relatif à la restauration du lavoir, procès-verbal d'adjudication des travaux, devis, correspondance relative à la suppression de la servitude, contrat de gré à gré pour la construction d'un aqueduc relié à celui construit en 1877 ; Aménagement de canalisation et décharge des eaux de la mare : cahier des charges.
Cote :
17EDT1M7