Document d'archives : Transfert des compétences "transports scolaires " au SMTC, fonctionnement du SMTC.

Cote :

1819W/19

Description :

Critères de sélection :
conservation

Description physique :

papier

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Archives départementales du Territoire de Belfort

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