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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Navigation et régime des eaux.-Travaux de curage des cours d’eau (an IV-1919). Rôles de répartition de curage des cours d’eau

Date : 1796 - 1919

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Titre :

Navigation et régime des eaux.-Travaux de curage des cours d’eau (an IV-1919). Rôles de répartition de curage des cours d’eau (1826-1872).

Cote :

522 Edepot 76

Inventaire d'archives :

522Edepot - Archives communales déposées de Varogne

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Thèmes :

COURS D'EAU

Document d'archives : Navigation et régime des eaux.-Travaux de curage des cours d’eau (an IV-1919). Rôles de répartition de curage des cours d’eau

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