Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Ordonnances rendues en application des rescrits de la S. Congrégation d'Avignon dans la cause intentée entre Augustin-Raymond...

Date : 1763 - 1763

Voir le contexte de la notice

Agrandir l'image - Nouvelle fenêtre

Titre :

Ordonnances rendues en application des rescrits de la S. Congrégation d'Avignon dans la cause intentée entre Augustin-Raymond Olivier, notaire et greffier de la cour majeure de Carpentras, et Valentin Briançon, notaire et greffier de Mormoiron et Flassan (9 et 14 avril 1763) . – Impr. à Carpentras, chez Dominique-Gaspard Quenin, 1763

Contenu :

Contenu

Aux armes du vice-légat.

Contient églement une ordonnance du 5 juin 1762.

Cote :

9 J 3-21

Inventaire d'archives :

Règlements de la légation d'Avignon

Langues :

Langue des documents: français et italien

Description physique :

Description physique: Placard imprimé

Dimensions

Dimensions: 57 x 43 cm

Personnes :

Briançon, Valentin, Olivier, Augustin-Raymond

Institutions :

Congrégation d'Avignon (Rome), Légation d'Avignon

Lieux :

Mormoiron (Vaucluse, France), Flassan (Vaucluse, France), Carpentras (Vaucluse, France)

Thèmes :

administration pontificale, notaire, États pontificaux d'Avignon et du Comtat Venaissin

Type de document :

Document d'archives, ordonnance, règlement

Activité :

légat d'Avignon, vice-légat d'Avignon

Partager :