Document d'archives : Justice de paix d'Arpajon. - Répertoires des actes civils, de police et correctionnels (1929-1941) ; registres des jugements de...
Titre :
Justice de paix d'Arpajon. - Répertoires des actes civils, de police et correctionnels (1929-1941) ; registres des jugements de simple police (an VIII, an X) ; inventaire du mobilier (1854).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
4U/6
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur)
JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 75 ans à partir de 1854
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
Papier, inventaire, minute juridictionnelle, registre, registre d'audience, répertoire