Document d'archives : FOURNERET, L'organisation et le fonctionnement du Secrétariat général pour les affaires régionales de la région Bretagne, 1983. ...

Titre :

FOURNERET, L'organisation et le fonctionnement du Secrétariat général pour les affaires régionales de la région Bretagne, 1983. FOURNERET, L'organisation et le fonctionnement du Secrétariat général pour les affaires régionales de la région Nord-Pas-de-Calais, 1983. FOURNERET, Les conditions de réalisation des travaux dans des lotissements privés à Hénouville (76), 1984. FOURNERET, Le financement lié à la mise en oeuvre du plan ORSEC dans le Haut-Rhin à l'occasion des inondations d'avril et mai 1983, 1984. FOURNERET, Le fonctionnement de l'administration du territoire de Wallis-et-Futuna 1984. FRANCOIS, DEVILLERS, Le fonctionnement du casino du Lac à Bagnoles-de-l'Orne (61), 1984. GILLIOT, L'organisation de l'action sociale en faveur des personnels des préfectures, des services des départements dans les départements du Puy-de-Dôme, de la Haute-Savoie et de la Vienne, 1984. HERMAL, Les problèmes de financement liés à la mise en oeuvre du plan ORSEC suite aux opérations de secours en Dordogne de décembre 1981 à décembre 1983, 1984. LE GOURIEREC, NOIROT-COSSON, La situation financière de la commune de Briançon (05), 1984. LE CORNO, PACAUT, L'emploi et la situation des personnels administratifs et techniques de la Police nationale, 1984. HEURLEY, L'organisation et le fonctionnement du Secrétariat général pour les affaires régionales de la région Bourgogne, 1983. HEURLEY, L'organisation et le fonctionnement du Secrétariat général pour les affaires régionales de la région Aquitaine, 1983. GILLIOT, L'organisation et le fonctionnement du Secrétariat général pour les affaires régionales de la région Limousin, 1983. LE CORNO, La mise en oeuvre du contrôle a posteriori, du contrôle de la légalité et du contrôle des actes budgétaires (loi du 2 mars 1982 modifiée) dans les départements de l'Essonne et du Pas-de-Calais, 1984. LE CORNO, PORTHEAULT, WIART, NOUAILLE-DEGORCE, LEMOINE, La mise en oeuvre du contrôle a posteriori, du contrôle de la légalité et du contrôle des actes budgétaires (loi du 2 mars 1982 modifiée), 1984. HEURLEY, Les problèmes de financement liés à la mise en oeuvre du plan ORSEC en Saône-et-Loire à l'occasion des inondations de decembre 1982 et d'avril-mai 1983, 1984. HERMAL, Le contrôle des conditions d'emploi des crédits de l'Etat accordés à des associations à vocation sociale agissant au profit du personnel du ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation dans le département de la Dordogne, 1984. FRANCOIS, ROCCHI, DEVILLERS, L'exercice par les commissaires de la République de la fonction d'ordonnateur secondaire unique instituée par les décrets du 10 mai 1982, 1984. FRANCOIS, LORIT, NOIROT-COSSON, SEMEL, Les éléments de réflexion pour un aménagement de la représentation de l'Etat et des structures de son Administration dans les circonscriptions territoriales, 1984.

Cote :

19900595/44

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