Document d'archives : Anne-Pierre de Montesquiou-Fézensac (1739-1798) : extrait du procès-verbal de la Convention nationale rayant Montesquiou de la...
Titre :
Anne-Pierre de Montesquiou-Fézensac (1739-1798) : extrait du procès-verbal de la Convention nationale rayant Montesquiou de la liste des émigrés et le convoquant devant un conseil de guerre (17 fructidor an III, 3 septembre 1795).
Cote :
1 J 3399
Inventaire d'archives :
1 J Pièces isolées d'origine privée (à partir de la cote 3331)
Informations sur l'acquisition :
Achat
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Description physique: Sceau plaqué sous papier.