Document d'archives : Registres des entrées, des mutations et des sorties de personnel toutes catégories.
Contenu :
Les registres indiquent par individu : nom, prénoms, état-civil, adresse, annotations sur la manière de servir, renseignements sur les services antérieurs. A partir de décembre 1932 ajout du numéro d'assurance sociale.
Cote :
763W/7-763W/34
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Ces registres, contenant des informations sur la vie privée des personnes, sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du registre (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).