Document d'archives : 3ème tranche : marchés, arrêté, procès-verbaux de réception de travaux, délibération, déclarations à souscrire par les...
Titre :
3ème tranche : marchés, arrêté, procès-verbaux de réception de travaux, délibération, déclarations à souscrire par les entreprises individuelles soumissionnant aux marchés des départements, des communes, des syndicats de communes, des établissements publics départementaux et communaux, décompte et situation des travaux exécutés, devis.
Cote :
2M/124