Document d'archives : PAPIER (moulin à) abbaye de la Couronne [Charente] § Bail emphytéotique du moulin à papier de l'abbaye de la Couronne en...

Titre :

PAPIER (moulin à) abbaye de la Couronne [Charente] § Bail emphytéotique du moulin à papier de l'abbaye de la Couronne en Angoumois, par Jean Louis Gaston de POLLIER, abbé commendataire de l'abbaye royale de la Couronne, aumônier du comte d'Artois, vicaire général du diocèse de Vabres, à Nicolas TRÉMEAU, ancien juge consul d'Angoulême. Transaction du même jour entre l'abbé de Pollier, et Jacques LACROIX, marchand papetier, ancien locataire dudit moulin à titre de bail à rente.

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXVII/383

Personnes :

Papier, moulin à

Type de document :

accord, bail

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