Document d'archives : Déclaration, par les Jésuites de la maison professe de la rue Saint-Antoine, témoignant de leur respect des lois du royaume et de

Titre :

Déclaration, par les Jésuites de la maison professe de la rue Saint-Antoine, témoignant de leur respect des lois du royaume et de l'Eglise.

Contenu :

Cote originelle du document :
MC/ET/CVII/496
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Acte coté en Réserve.
Origine de l'information :
Catalogue de la Réserve du Minutier central, 1984-1988 (dactylogramme entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011, 2015 (Marie-Françoise Limon-Bonnet) Date de révision :
2002 Date de création de la notice :

Cote :

MC/RS//660

Type de document :

déclaration

Archives nationales

Liens