Document d'archives : ZAC Saint Charles, opération logements.- Dossier de consultation des promoteurs-investisseurs : modalités de la consultation,...
Titre :
ZAC Saint Charles, opération logements.- Dossier de consultation des promoteurs-investisseurs : modalités de la consultation, programme général, plan de situation, copie de l’arrêté ministériel du 13 novembre 1997, étude de sols (1994, 2000), copie de photographies aériennes, tableau des surfaces, plans axonométriques, plans de l’existant, projet de promesses de vente et d’achat par le Centre Hospitalier Universitaire, projet de contrat de mise en œuvre, cahier des charges de cession de terrain et annexe (1994 – 2000), dossier de plans de permis de construire (2002).
Cote :
797 W 34
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Type de document :
ARRETE, CAHIER DES CHARGES, CONTRAT, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE, ETUDE, PLAN, PROJET