Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Un nouveau essor pour les chèques-vacances. Traduction juridique de la rèforme des chèques-vacances. Correspondances, agences...

Date : 1982 - 1988

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Titre :

Un nouveau essor pour les chèques-vacances. Traduction juridique de la rèforme des chèques-vacances. Correspondances, agences de presse (ACP, AFP) communiqué de presse, télex, télécopie, tableaux, notes, conférence -débat, 18 février 1988. Le chèque-vacances en 1988. Les 9000 Fr du chèque-vacances. Il existe d'autres solutions. L'utilisation des chèques-vacances en 1987. Exposé des motifs : projets de loi. Rapport au Président de la République, Conseil d'Etat. Plafond fiscal, convocation, compte rendu. Réflexion sur les chèques-vacances, organigramme. 1987-1988.

Cote :

19890005/9

Inventaire d'archives :

Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1982-1988)

Personnes :

Preschez, Philippe

Institutions :

Maison de la France

Thèmes :

association, budget, chèque vacances, tourisme

Type de document :

Fonctions :

action gouvernementale, organisation administrative

Activité :

membre de cabinet ministériel

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