Document d'archives : Travaux divers.

Contenu :

Toiture, réfection partielle: rapport de présentation, procès-verbal de la commission d'ouverture des offres, RPAO, CCAP, CCTP, DQE, acte d'engagement, déclaration, avenant, décompte général définitif, compte-rendu de réunion de chantier, plan (1987-1991). Ascenceur, installation: rapport de présentation, avis d'appel public à la concurrence, RPAO, procès-verbal de la commission d'ouverture des offres, lettre de commande, note, rapports, arrêté, CCAP, CCTP, acte d'engagement, décompte général définitif, procès-verbal de réception des ouvrages, bons de commande, plans (1993-1995).

Cote :

2280 W 31

Liens