Document d'archives : Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de...
Titre :
Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant. – Aristide-Ollivier (rue), Ô SALOON, David PANEPINTO, licence n° 284 de 4ème catégorie (1937-2004). Aristide-Ollivier (rue), TEMPLE BAR, Stéphane MALAVAL, licence n° 285 de 4ème catégorie (1991-2008). Aristide-Ollivier (rue), CHARLIE'S BEER, Stéphane MALAVAL, licence n° 286 de 3ème catégorie (1980-1990). Aristide-Ollivier (rue), LE BACCARA, Valérie MANIVAL, licence n° 287 de 4ème catégorie (1994-2002). Arquebuse (rue de l’), L'XO, FOSCO Dominique, licence n° 20 de 4ème catégorie (1945-1998).
Cote :
810 W 6
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Personnes :
FOSCO, Dominique, MALAVAL, Stéphane, MANIVAL, Valérie, PANEPINTO, David