Document d'archives : Billet, Gérard (notaire à Fismes)
Contenu :
Expéditions (an XIII-1827). Minutes détruites lors de la seconde guerre mondiale.
Cote :
4 E 4096, 5963
Inventaire d'archives :
Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Informations sur le producteur :
Etude de Fismes 3
Année de nomination : 1806. Prédécesseur : Billet, Henry François. Successeur : Barbey, Auguste Hubert. Raison de cession de l'office : démission. Etude supprimée en 1921. Minutes détruites lors de la seconde guerre mondiale. Informations sur le notaire :
Informations sur l'acquisition :
Versements des 21/09/1953 et 16/10/1953 par l'étude de Fismes 1 (entrées n° : 457 et 462)
Historique de conservation :
Etude de Fismes 3 rattachée à : étude de Fismes 1
Conditions d'accès :
Archives publiques dont la communicabilité est définie par le Code du patrimoine
Description physique :
Fiche biographique de notaire
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Marne
Personnes :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
Fiche biographique de notaire, fiche biographique de notaire