Document d'archives : Confrançon.
Contenu :
Locations, travaux de réparation, projet d'acquisition et contentieux : baux, procès-verbaux d'installation et d'état des lieux, décision de la commission départementale, rapports, procès-verbaux d'analyse d'eau, plan, correspondance.
- Plans de la maison Pommathiot à Polliat, proposée à la location, [vers 1930]. .
Cote :
4 N 221
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Brigade à cheval créée à titre provisoire par décision ministérielle du 31 mai 1851, puis définitivement en 1856, transformée en brigade à pied par décision du 3 août 1872. Hameau de Logis-Neuf, RN 79 : maison Bozonnet (à partir de 1851) ; maison Lambert (1873-après 1882) ; maison Montbarbon (1894-après 1933).
Lieux :
Confrançon, Caserne de gendarmerie de (Ain, France), Logis-Neuf (Confrançon, Ain, France ; hameau), Polliat (Ain, France)
Thèmes :
biens départementaux, caserne, domaine immobilier, gendarmerie