Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : LONGIS (Nicolas) docteur en théologie § Partage entre Nicolas LONGIS, Bertrand LONGIS, avocat en Parlement et Jean LONGIS,...

Date : 1605 - 1605

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Titre :

LONGIS (Nicolas) docteur en théologie § Partage entre Nicolas LONGIS, Bertrand LONGIS, avocat en Parlement et Jean LONGIS, secrétaire de la chambre du Roi, tous héritiers de défunts Joseph LONGIS, procureur en ladite cour et Geneviève FOURGONNEAU, en particulier pour la maison sise rue Saint-Christophe sur laquelle la grande confrérie des bourgeois de Paris a une rente et qui demeurera à Nicolas LONGIS

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012 Date de révision :

2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/CXXII/1555

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1603 - décembre 1612 (étude CXXII)

Personnes :

Longis, Nicolas

Type de document :

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