Document d'archives : Titres de propriété, mémoires, états, inventaires, pièces de procédure concernant la terre de Sainte-Vaubourg (Seine-Inférieure,...

Titre :

Titres de propriété, mémoires, états, inventaires, pièces de procédure concernant la terre de Sainte-Vaubourg (Seine-Inférieure, commune Le Val-de-la-Haye). - Mémoires et lettres concernant le droit acquis par le prince de Rohan de pêcher avec des rêts appelés madragues, dans la Méditerranée, de La Ciotat à Antibes. - Etat des meubles, mainlevée, état des revenus de la terre de Puiseux [le Hautberger] (Oise) et du fief de La Motte, à Chambly (Oise). - Baux, états et estimations, mémoires concernant les terres de Rubescourt (Somme) et le Ploiron (Oise).- Aveux, déclarations, lettres concernant le moulin de Bury (Oise) depuis le XVI siècle. e

Cote :

T//286/2

Inventaire d'archives :

Papiers d'origine privée. Volume 3

Archives nationales
    • Titres de propriété, mémoires, états, inventaires, pièces de procédure concernant la terre de Sainte-Vaubourg (Seine-Inférieure, commune Le Val-de-la-Haye). - Mémoires et lettres concernant le droit acquis par le prince de Rohan...

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