1776. - Ordonnances du roi Louis XVI, pour mettre le régiment d'infanterie de Ponthieu sous le nom d'Austrasie ; - portant : règlement sur les gouvernements généraux des provinces, les gouvernements particuliers, etc. ; - règlement sur l'administration de tous les corps, tant d'infanterie que de cavalerie, sur la discipline, sur les récompenses et les punitions, etc. ; - création d'un corps de soldats-pionniers ; - concernant : la constitution et l'administration de l'Hôtel royal des Invalides ; - la visite des arsenaux et des fortifications, les adjudications des ouvrages à ordonner aux bâtiments militaires et des fournitures à faire aux troupes ; - concernant les commissaires des guerres ; - le corps du génie. - Règlement, arrêté par le Roi, pour l'habillement et l'équipement de ses troupes, etc.

A59

Actes du pouvoir souverain et domaine public (série A) - Edition hiérarchique