Document d'archives : Délibération n°1712 - Propreté publique. Ferrure des chevaux et soins vétérinaires. Marché.
Contenu :
Délibération, marché de gré à gré, note manuscrite, rapport, bordereau d'envoi.
Cote :
1D/5/14541
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier