Document d'archives : LA GUILLOTIERE : police locale : police des ports : - amarrage et déchargement : correspondance, arrêtés...
Contenu :
LA GUILLOTIERE : police locale : police des ports : - amarrage et déchargement : correspondance, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux 1807-1851 - plates à laver et bateaux fixes : correspondance, pétition, arrêtés préfectoraux, certificats de notification, 1840-1842 - amarrage et stationnement des bateaux mouvants : correspondance, arrêtés préfectoraux, rapport, pétitions, état des mouvements et stationnements de bateaux marchands, arrêtés du maire 1809-1851 - encombrement des ports et des accès : correspondance, arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, pétition, rapports 1808-1849 - chemin de halage : correspondance, arrêtés préfectoraux, rapports 1804-1839 - aménagement du port : correspondance, rapports 1838-1848 - lit du Rhône : dégagement et surveillance : dragues, accidents : correspondance, arrêté du maire, arrêtés préfectoraux, rapports, exploit d'huissier 1821-1852 - bains de rivière : correspondance, circulaire, arrêtés du maire, rapports, arrêté préfectoral, imprimé administratif, arrêtés de nomination 1808-1851 - exploitation d'un bac : certificat de notification 1852
Cote :
4WP/56/4
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Mairie de La Guillotière
Langues :
Français