Document d'archives : L'Arroux, rivière.- Droits de pêche dans l'Arroux sur les justices de la Tour-du-Bois et Chevreau, appel de la sentence de la...
Titre :
L'Arroux, rivière.- Droits de pêche dans l'Arroux sur les justices de la Tour-du-Bois et Chevreau, appel de la sentence de la maîtrise des eaux et forêts d'Autun auprès de la Table de marbre à Dijon : mémoire pour Paul-Charles Ducret, seigneur de la Tour-du-Bois, Chevreau et autres lieux, contre Bonnardot, adjudicataire de la pêche qui appartient à la communauté de Toulon, contre Guinot, Gendret et Miguet, maîtres pêcheurs et contre les habitants de Toulon (imprimé, 8 p.) et requête de Ducret (ms., 2 p.).
Cote :
J 1922
Inventaire d'archives :
Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1901- 2050)
Informations sur l'acquisition :
Achat du 7 juillet 2016 (n°3678)
Description physique :
Importance matérielle :
2 p. papier attachées