Document d'archives : Commissions administratives des hôpitaux et bureaux de bienfaisance : listes par commune des délégués de l'administration et du...
Titre :
Commissions administratives des hôpitaux et bureaux de bienfaisance : listes par commune des délégués de l'administration et du conseil municipal.
Cote :
1 Z 275
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)
Informations sur l'acquisition :
| 1986-1996 | Versement numéro via 1986-02468 Val-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise) |
| 1986-1996 | Versement numéroviaVal-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise)1986-02468 |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Description physique :
Importance matérielle :
1 registre
1 registre