Document d'archives : Archives communales de Ruillé-Froid-Fonds
Cote :
E-dépôt 142
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Ruillé-Froid-Fonds
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôts, 1978, 2010, 2014, 2017.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Application des règles de communicabilité des archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction autorisée pour les documents communicables et lorsque l'état matériel le permet
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,48
Ressources complémentaires :
Liens