Document d'archives : Brevets. 1610 - 1614
Contenu :
Informations complémentaires :
Brevets grossoyés, 'Neufiesme liasse' 360 Brevets. Le Semelier, Contenot etc. en ont aussi signés en premier.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/LXXXIV/67
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Noël LE SEMELIER, janvier 1609 - 1614 (étude LXXXIV)
Informations sur le producteur :
CONTENOT, Philibert