Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Louis XIII, roi de France (1610-1643) Premier sceau de majesté (1610-1612]

Date : 1102 - 1800

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Contenu :

Présentation du contenu

Légende entre deux filets : [LVD]OVICVS XIII [DEI GRA]CIA (un point) FRANCORV[M REX]

Type et description : Majesté. Le roi est assis sur un trône, sous un pavillon fleurdelisé dont deux anges écartent les courtines. Ses pieds reposent sur deux lions couchés dos à dos sur une estrade. Il porte une couronne sommée d'une fleur de lis et un manteau. De la main droite il tient un sceptre terminé par une fleur de lis et de la gauche une main de justice. Un cartouche situé à ses pieds porte la date de 1610.

Cote :

42 Fi 265

Inventaire d'archives :

Catologue des sceaux

Description physique :

Forme et dimensions: Rond, 118 mm

Support

Support: Sceau

Couleur et nature des attaches

Couleur et nature des attaches: Cire verte, sur lacs de soie rouges et verts

Observations :

Commentaire

Empreinte encore appendue à un fragment de parchemin (on lit la date de 1612). Le choix a été fait de maintenir cette pièce dans la collection des sceaux détachés pour des raisons de respect du fonds d'où il est issu (NA 841 : Sceaux détachés des rois de France).

Type de document :

Document d'archives, Majesté

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