Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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Document d'archives : Permis de construire 1988 419/1988 : Clinique Eugène André 107......

Date : 1988 - 1994

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Titre :

Permis de construire 1988 419/1988 : Clinique Eugène André 107...

Contenu :

Permis de construire 1988

419/1988 : Clinique Eugène André 107 rue Trarieux 69003, modificatif 93/1989, permis de démolir 146/1988 (1988-1989)

420/1988 : 40-42 rue du Bourbonnais 69009, transfert 647/1990, permis de démolir 147/1988 (1988-1994)

421/1988 : 16 rue de la Quarantaine 69005 (1988)

422/1988 : 11 rue J.-M. Duclos 69005, mod. 318/1989 (1988-1990)

423/1988 : 10 quai Pierre Scize 69009, trans. 445/1990 (1988-1992)

424/1988 : 36 rue J. Carret 69009 (1988).

Cote :

1630W/85

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Description :

Critères de sélection :

DUA : 3

Langues :

Français

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