Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - Visa N° 75A752/Min 51 - Enquête de production. 1975 annuelle résultats questionnaires optants - Visa N° 75A753/Min 51 -...

Date : 1971 - 1981

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Titre :

- Visa N° 75A752/Min 51 - Enquête de production. 1975 annuelle résultats questionnaires optants - Visa N° 75A753/Min 51 - Enquête annuelle sur le parc de matériel de l'imprimerie de la et industries graphiques questionnaires optants - Visa N° 76A 751/Min 51 - Enquête annuelle de production 1976 résultats questionnaires optants - Visa N°77 A 687/Mien 51 - Enquête annuelle de production 1977 résultats questionnaires optants - Visa N°78 A 693/Mi 51 - Enquête annuelle de production 1978 résultats questionnaires optants - Visa N°79 A 688/Mi 51 - Enquête annuelle résultats questionnaires optants - Visa N°79 A 689/Mi 51 - Enquête annuelle de production 1979 résultats questionnaires - Visa N°79 A 689/Mi 51. Enquête sur le parc de matériel de l'imprimerie de labeur et ind. graphiques résultats questionnaires. 1975à 1979 - Visa N° 80 A 695/Mi 51 - Enquête de production 1980 annuelle liste résultats questionnaires optants - Visa N° 81 A 671/Mi 51 - Enquête annuelle de production 1981 résultats questionnaires optants. 1980 à 1981

Cote :

Dossier 1

Inventaire d'archives :

Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service d'étude des stratégies et des statistiques industrielles ; Département de la statist...

Thèmes :

bijouterie, facture instrumentale, imprimerie, industrie de loisir, industrie manufacturière, informatique, sport nautique, édition

Type de document :

questionnaire, statistique

Fonctions :

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