Document d'archives : Brioux-sur-Boutonne (révision approuvée le 27/01/1999 comprenant toutes les modifications n°1 du 19/07/2005 et n°2 du 19/04/2006,...
Titre :
Brioux-sur-Boutonne (révision approuvée le 27/01/1999 comprenant toutes les modifications n°1 du 19/07/2005 et n°2 du 19/04/2006, révision simplifiée approuvée le 20/12/2005).
Contenu :
Dossier de révision, dossiers de modifications.
Cote :
2124 W 43
Inventaire d'archives :
DDT. Service prospective, planification et habitat(1978-2014)